Mentions légales

L’utilisation du site debroussailleuse-travail.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions ci-après décrites. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site debroussailleuse-travail.fr sont invités à les consulter de manière régulière à chaque connexion.

L’administrateur s’efforce de fournir sur le site debroussailleuse-Travail.fr des informations aussi précises et actualisées que possible sur le sujet traité « les débroussailleuses ». Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site Débroussailleuse-Travail.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements et informations figurant sur le site debroussailleuse-travail.fr sont donnés à titre non exhaustif. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

1. Présentation des intervenants

E-mail Administrateur : bienvenue@debroussailleuse-travail.fr

Hébergeur : o2switch SARL

Adresse : 222-224 rue Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

France — Téléphone : +33 4 44 44 60 40

 

2. Politique de confidentialité et cookies

2.1. Informations personnelles

Le site debroussailleuse-travail.fr ne collecte pas, ne stocke pas et n’utilise pas vos informations personnelles.

 

2.2. Liens hypertextes

Le site debroussailleuse-travail.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de l’administrateur. Cependant, l’administrateur n’a pas la possibilité de vérifier tous les contenus des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Ces liens hypertextes peuvent être des liens d’affiliation et debroussailleuse-travail.fr participe à différents Programmes Partenaires d’affiliation « liste sur RGPD » conçus pour permettre à des sites de percevoir une rémunération grâce à la création de liens.

 

2.3. Cookies

La navigation sur le site debroussailleuse-travail.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.(voir RGPD)

Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur et son navigateur pour refuser l’installation des cookies.

 

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’administrateur est webmaster des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site Débroussailleuse-Travail.fr, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.

Toutes reproductions, représentations, modifications, publications, adaptations de toutes ou parties des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, sont interdites, sauf autorisation écrite préalable à l’administrateur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconques éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et sera poursuivie.

 

4. Limitations de responsabilité

Vous utilisez les informations et les services de debroussailleuse-travail.fr à vos propres risques et périls.

Le site debroussailleuse-travail.fr n’assume aucune responsabilité quant à la qualité des Sociétés Partenaires pouvant entrer en contact avec l’utilisateur. L’utilisateur est pleinement responsable de prendre connaissance du sérieux, des statuts, les assurances et contrats des Sociétés Partenaires qui offrent leurs produits ou services.

D’une manière générale, la responsabilité de l’administrateur et des auteurs ne saurait être engagée au titre de décisions prises sur consultation de ce site. L’administrateur ne pourra être tenu responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l’utilisation du site Débroussailleuse-Travail.fr.

 

5. Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site Débroussailleuse-Travail.fr.

Informations personnelles : Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou indirectement, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent.